FONCTIONNEMENT

Œuvre à personnalité civile du Comité Régie d'Entreprise de la R.A.T.P

 ADMINISTRATION & FONCTIONNEMENT

LE COMITÉ DIRECTEUR SPORTIF

Il se réunit au moins dix fois par saison sportive dont 5 réunions élargies aux Présidents de section. Il est chargé de l'organisation et du fonctionnement au point de vue sportif et contrôle les rapports des différentes sections de l'association avec les fédérations régissant le sport en France.

Le comité directeur sportif est composé de 24 membres élus au scrutin secret.

Ses membres élus le sont pour une durée de 3 ans, renouvelables par tiers chaque année.

Il élit, 11 membres pour faire partie du Conseil d'Administration : Le président, le vice-président délégué, le vice-président, le secrétaire général, le secrétaire général adjoint, le trésorier général, le trésorier général adjoint qui forment le bureau + le 8ème membre titulaire au conseil d'administration et les 3 suppléants.

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Il est chargé de l'administration générale et de la gestion financière. Il se réunit au moins une fois par mois.

Il est composé de 22 membres : les 11 membres élus par le comité directeur sportif et 11 membres (8 titulaires et 3 suppléants) désignés par le comité régie d'entreprise pour la durée du mandat de celui-ci.
Il élit au scrutin secret, parmi les membres élus par le comité directeur sportif 7 membres qui forment, avec un membre désigné par le comité régie d'entreprise, le bureau de l'association.

Le Président représente l'U.S.M.T. en justice et dans tous les actes de la vie civile. Le cas échéant, il délègue ses pouvoirs au vice-président délégué et aux membres choisis pour représenter l'U.S.M.T. auprès des ligues et fédérations auxquelles elle est affiliée.

Il est chargé de la police des assemblées. Il signe tous les actes et délibérations. Il assure la régularité du fonctionnement de l'U.S.M.T. conformément aux statuts.

LA COMMISSION DE CONTRÔLE

Elle est composée de 3 membres élus pour une année par l'assemblée générale annuelle et de 3 membres désignés par le comité régie d'entreprise et est chargée de la vérification de la comptabilité et de la partie financière de l'USMT.

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Elle se réunit au moins une fois par an dans un délai de 15 jours suivant le renouvellement du comité directeur sportif.

L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement dans des circonstances exceptionnelles par le Président de l'association ou sur la demande des deux tiers des membres du comité directeur de l'association ou de la totalité de la commission de contrôle.

LES COMMISSIONS

Elles sont formées par le conseil d'administration et sont composées de 6 membres, 3 désignés par le CRE, 3 choisis parmi les membres proposés par le comité directeur sportif, dont 1 au moins fait partie du comité directeur sportif et préside la commission. Une commission pourra regrouper plus de 6 membres. Chaque commission étudie les questions de son ressort qui lui sont transmises par le conseil d'administration, soit de son chef, soit de l'avis du comité directeur sportif.

Les commissions permanentes sont les suivantes :
- Commission d'achat et des marchés
- Commission des organisations et des fêtes
- Commission du bulletin
- Commission du restaurant
- Commission technico-sportive
- Commission des travaux
- Commission de contrôle
- Commission d'éthique et de discipline sportive.

Le conseil d'administration peut procéder, le cas échéant, à la formation de commissions chargées d'études particulières.

 RESSOURCES

Les ressources de l'USMT sont constituées par :
- les cotisations de ses sociétaires
- les subventions (CRE et autres)
- les produits annexes à titre de remboursement des frais (partenariat et autres)

 LIEUX D'ACTIVITES

9 sites sportifs, dont la RATP est propriétaire, sont mis à disposition de l'USMT via le Comité Régie d'Entreprise :

LE PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY
* 1 rue du Docteur Ténine - 92160 Antony
Ouvert en 1931
Utilisé par : l'athlétisme, le cyclisme, le cyclotourisme, l'éducation physique, le football, le handball, le hockey sur gazon, montagne & randonnée, la pelote basque, le rugby, le sauna, le tennis, le tir et les écoles de sports.

LE COMPLEXE SPORTIF DE CHOISY
* 13 avenue de la Porte de Choisy - 75013 Paris
Ouvert en 1931
Utilisé par : le badminton, le basket-ball, le tennis et le tir à l'arc.

LA BASE NAUTIQUE DE JOINVILLE
* 150 quai de Polangis - 94230 Joinville le Pont
Ouverte en 1932
Utilisée par : l'aviron et le canoë-kayak

LE COURT COUVERT DE REUILLY
* 16 boulevard de Reuilly - 75012 Paris
Ouvert en 1952
Utilisé par : le badminton, les échecs, le karaté, le tai chi chuan et le tennis.

LE STADE ARNOLD NETTER
* 77 avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 Paris
Ouvert en 1956
Utilisé par : les boules, l'escrime, l'haltérophilie, le judo, la pétanque et les cours d'éducation physique.

LE GYMNASE DES POISSONNIERS
* 151 rue des Poissonniers - 75018 Paris
Ouvert en 1968
Utilisé par : le tennis, le volley ball, et les cours d'éducation physique.

LA SALLE DE PANTIN
* 1-3 rue Courtois - 93500 Pantin
Ouverte en 1982
Utilisée par la lutte.

LE CENTRE EQUESTRE DE MAISONS LAFFITTE
* 23 avenue de Montebello - 78600 Maisons Laffitte
Ouvert en 1993
Utilisé par l'équitation.

LA SALLE DE L'ALLÉE VERTE
* 11 allée Verte - 75011 Paris
Ouverte en 1998
Utilisée par le tennis de table.

2 salles sont mises à disposition par le Comité Régie d'Entreprise pour la pratique d'activités sportives :

LA SALLE DE NOISY LE GRAND
* 102 esplanade de la Commune de Paris - Clos Marceau Mont d'Est
93160 Noisy le Grand
Ouverte en 1999
Utilisée par les cours d'éducation physique.

LA SALLE DES LILAS
* 25 rue Floréal - 93260 Les Lilas
Ouverte en 2001
Utilisée par la boxe française savate défense et les cours d'éducation physique.

3 salles sont mises à disposition par le Comité Régie d'Entreprise pour la pratique d'activités physiques :

LES ATELIERS EST DE LA VILLETTE
* 6-8 Sente à Bigot - 75019 Paris

LE CENTRE BUS DE FLANDRE
* 168 Avenue Jean Jaurès - 93500 Pantin

LE CENTRE BUS DE SAINT MAUR
* 4 Boulevard Berteaux - 94100 Saint Maur des Fossés

Indépendamment de ces mises à disposition, le club loue des installations :

TERRAINS DE LA VILLE DE PARIS ET COMMUNES
Utilisés par le football.

PISTES DE BOWLING DANS DIVERSES INSTALLATIONS
Utilisées par le bowling.

PISCINE D'ISSY LES MOULINEAUX
Utilisée par la plongée sous-marine.

PISCINE DES BLAGIS À SCEAUX
Utilisée par les écoles de sports.

SQUASH DU QUARTIER LATIN
Utilisé par le squash.

QUARTIER CARNOT
Utilisé par le pentathlon moderne.

 SECTIONS SPORTIVES

STATUT

L'USMT est divisée en autant de sections que d'activités pratiquées : certaines spécialités pourront nécessiter la formation de plusieurs sections.

Toute création de nouvelle section est subordonnée à l'accord du conseil d'administration, après avis favorable du comité directeur sportif.

Chaque section est placée sous l'autorité d'une commission composée au minimum de :
1 président, obligatoirement de la régie,
1 vice-président,
1 secrétaire,
1 trésorier
et d'autant de membres que l'importance de la section l'exige. Tous les membres sont élus pour un an par l'assemblée générale des membres régulièrement inscrits à la section. Cette élection a lieu au scrutin secret à la seule demande d'un sociétaire. Dans le cas contraire, le vote à main levée ou par acclamation est admis.

L'assemblée générale de la section peut être convoquée extraordinairement dans des circonstances exceptionnelles par le président de la section ou sur la demande des deux tiers des membres du bureau de la section.

Les commissions des sections se réunissent en principe au moins une fois par semaine en saison.

Le président de l'USMT, le secrétaire général et le trésorier général assistent de droit à ces réunions .

Les présidents des commissions des sections assistent, avec voix consultative aux réunions du comité directeur sportif pour lesquelles ils sont convoqués.

FONCTIONNEMENT DES SECTIONS

Elles participent aux championnats et compétitions organisées pas les fédérations (niveau national), ligues (niveau régional), districts ou comités (niveau départemental).

Le budget de fonctionnement est attribué aux sections par le Conseil d'Administration sur proposition du Comité Directeur.

FONCTIONNEMENT DES ACTIVITÉS

Les écoles de sports disposent d'un budget de fonctionnement fixé par le Comité Régie d'Entreprise.

Les activités ne disposent pas de budget de fonctionnement ; le club met à leur disposition les installations, les équipements et l'encadrement nécessaires.

 COTISATIONS

Les adhérents des sections et des activités acquittent une cotisation, soit pour l'année sportive, soit pour l'année civile aux tarifs fixés par le Conseil d'Administration sur proposition du Comité Directeur.

La cotisation se compose d'un timbre club et d'un timbre section.
Un droit d'entrée forfaitaire s'ajoute à la cotisation d'un nouvel adhérent.
Le taux de la cotisation club varie selon la catégorie d'appartenance de l'adhérent.

Le taux de la cotisation section varie selon les sections et la catégorie d'appartenance de l'adhérent. Il est exigé autant de timbres section que d'appartenance sections ou activités pratiquées par l'adhérent.